Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NOIR EXPRESS
Numéro de dépôt :
92418177
Date de dépôt :
07/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NOIR EXPRESS
Déposée le 7 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) JACOBS SUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIR EXPRESS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACOBS SUCHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 1999 - Rejet total n°277976 - Publication au BOPI 1999-05-27
Errata - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19